Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Kö
M. LOUZON Claude

Numéro de dépôt :
3927462
Date de dépôt :
15/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2022
Miss Kö de LOUZON Claude

Présentation de la marque Miss Kö

Déposée le 15 juin 2012 par monsieur LOUZON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Miss Kö » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est monsieur LOUZON Claude domicilié(e) 23 Place des Vosges - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque Miss Kö a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Kö est expirée depuis le 15 juin 2022.

LOUZON Claude a également déposé les autres marques suivantes : Pomme d'Amour , Les bobos


M. LOUZON Claude - 23 Place des Vosges - 75004 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 26 septembre 2012 - Retrait partiel n°585155 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 31 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670949 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-31

Inscription le 15 juin 2016 - Concession de licence n°672199 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-15

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777144 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777140 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Inscription le 23 janvier 2020 - Concession de licence n°778403 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-23

Inscription le 28 janvier 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°778738 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Inscription le 24 juin 2020 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°789755 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés et cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande ; oeufs ; charcuterie ; jambon ; coquillages et crustacés non vivants ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; beignets aux pommes de terre, pommes de terre frites, chips de pommes de terre ; flocons de pomme de terre ; soupes et potages ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; salades de fruits ; salades de légumes ; gelées de fruits, confitures, fruits confits, compotes, fruits cristallisés ; tranches de fruits ; gelées comestibles ; huiles comestibles ; graisses alimentaires et comestibles ; beurre ; fromages ; produits laitiers ; milkshakes, boissons lactées où le lait prédomine ; yaourts ; cornichons, pickles. Plats cuisinés à base de fruits et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé ; infusions non médicinales ; barres céréalières ; biscottes, pâtisserie, pâtisseries dites viennoises, confiseries ; brioches, croissants, biscuits, gâteaux, gâteaux au fromage, bagels, donuts, muffins, scones, cookies, brownies (gâteaux au chocolat), pancakes, crêpes, gaufres, pain d'épice, confiseries, fondants (confiserie) ; bonbons, chocolat ; glaces alimentaires, yaourts glacés ; crèmes glacées ; sucre, miel, sirop de mélasse, levain, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, ; épices, aromates autres que les huiles essentielles, édulcorants naturels ; glace à rafraîchir ; tartes, tourtes, quiches, sushis ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; boissons à base de légumes et jus de légumes, jus végétaux ; sirops pour faire des boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; limonades ; sodas ; cocktails et apéritifs sans alcool ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurants ; restaurants libre-service ; services de restauration à emporter ; services de traiteurs ; cafétérias ; services de salons de thé et de brasseries ; services de bars (à l'exception des clubs) ; restauration collective ; services hôteliers ; réservations d'hôtels.